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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS - AU NEGRILLON
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JACQUES CHAPUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES CHAPUIS
Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS - AU NEGRILLON S.A.

Numéro de dépôt :
93479937
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque JACQUES CHAPUIS

Déposée le 5 août 1993 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS - AU NEGRILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS - AU NEGRILLON domicilié(e) 4, rue Mougin-Cognet, 42000 SAINT.ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque JACQUES CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES CHAPUIS est expirée depuis le 5 août 2003.

Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS - AU NEGRILLON a également déposé les autres marques suivantes : GRANDES TERRES , A L'ORIENTALE


Société d'Exploitation des Cafés CHAPUIS - AU NEGRILLON S.A. - 4, rue Mougin-Cognet, 42000 SAINT.ETIENNE - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Café, thé, cacao, cacao (boissons à base de -), cacao (produits de -), café (boissons à base de -), Succédanés du café, chocolat, chocolat (boissons à base de -), farines et préparations faites de céréales, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel